Marque enregistrée - Marque en vigueur

Saveurs Commerce
UNION NATIONALE DES SYNDICATS DE DETAILLANTS EN FRUITS, LEGUMES ET PRIMEURS (UNFD), Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
4343936
Date de dépôt :
08/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/03/2027
Saveurs Commerce de UNION NATIONALE DES SYNDICATS DE DETAILLANTS EN FRUITS

Présentation de la marque Saveurs Commerce

Déposée le 8 mars 2017 par UNION NATIONALE DES SYNDICATS DE DETAILLANTS EN FRUITSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Saveurs Commerce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est UNION NATIONALE DES SYNDICATS DE DETAILLANTS EN FRUITSTODO domicilié(e) 5 rue des reculettes - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTINE, Mme BERTHEUX SCOTTE CLAIRE domicilié(e) 34 RUE GODOT DE MAUROY - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Saveurs Commerce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343936.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveurs Commerce arrivera à expiration en date du 8 mars 2027.

UNION NATIONALE DES SYNDICATS DE DETAILLANTS EN FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : UNFD UNION NATIONALE DES SYNDICATS DE DETAILLANTS EN FRUITS, LEGUMES ET PRIMEURS , CAPS , PRIMEUR SELECTIONNEUR DE SAVEURS , mon primeur.com vous accompagne au fil des saisons


UNION NATIONALE DES SYNDICATS DE DETAILLANTS EN FRUITS, LEGUMES ET PRIMEURS (UNFD), Syndicat professionnel - 5 rue des reculettes - 75013 - PARIS - France


ASTINE, Mme BERTHEUX SCOTTE CLAIRE - 34 RUE GODOT DE MAUROY - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; magazines ; revues ; périodiques ; prospectus ; brochures ; annuaires ; calendrier ; lettres d'information ; répertoires ; almanachs ; catalogue ; documentation sur supports papier ; cartes postales ; cahiers ; carnets ; publications et tous autres supports imprimés de publication et d'édition ; enseignes en papier ou en carton ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de base de données, abonnements à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des journaux et à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images ; édition ; publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de catalogues ; collecte et compilation de données concernant des produits et des services de consommation ; aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, information d'affaires, recherches pour affaires, études et recherches des marchés ;

Education, information en matière d'éducation, enseignement, formation et formation professionnelle ; divertissement ; publication de textes autres que publicitaires, de livres, de guides, de manuels, de périodiques ; publications électroniques de livres, de guides, de manuels et de périodiques en ligne ; édition de livres, de revues et de magazines ; édition de revues sous forme électronique sur Internet ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de jeux sur tous supports y compris en ligne à partir d'un réseau informatique ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; services de production d'émissions de radios, de télévision ou de contenus à caractère d'information, de divertissement, de formation, sur tous supports y compris numérique, sites Web pour des images fixes ou animées ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins d'informations, culturelles, sportives, éducatives, de formation et de recherches à des fins d'enseignement et de documentation ; organisation et conduites de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'ateliers de formation ; instruction et enseignement par correspondance ; organisation de cours, de séminaires et d'ateliers de formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement).

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; services de conseillers en matière de sécurité physique.